Proposer un projet d'initiative locale

📌 Avant de déposer un projet

Les projets d’initiative locale sont étudiés par la commission Vie Sociale dans le cadre des règles applicables au BAL « Vie Sociale » (BAL VS).

Avant de compléter le formulaire, nous vous invitons à prendre connaissance :

• des objectifs des projets soutenus,

• des critères d’étude,

• des conditions de financement,

• ainsi que des informations à préparer pour constituer votre dossier.

👉 Le formulaire de proposition est disponible en bas de cette page.

🎯 Objectif des projets d’initiative locale

Dans le cadre du budget d’action locale « Vie Sociale » (BAL VS), ENACIELS accompagne des projets favorisant la vie sociale, la convivialité et le lien entre les personnels et les étudiants de l’ENAC.

Ces projets ont vocation à contribuer :

• au développement du lien social,

• à la qualité de vie collective,

• aux échanges entre services, générations ou centres,

• ainsi qu’à l’animation culturelle, sportive, sociale ou environnementale.

Les actions soutenues peuvent notamment prendre la forme :

• d’événements ponctuels,

• d’ateliers,

• de conférences,

• de sorties,

• de journées culturelles ou sportives,

• d’actions de sensibilisation,

• ou d’initiatives écoresponsables.

👥 Qui peut proposer un projet ?

Tout personnel de l’ENAC peut proposer un projet d’initiative locale, qu’il soit ou non adhérent à ENACIELS. Le projet est proposé par un porteur de projet unique, interlocuteur principal pour le suivi et l’organisation de l’action.

Toutefois, conformément aux règles applicables au BAL VS, les projets financés doivent être mis en œuvre par une association ou une structure habilitée. ENACIELS peut ainsi accompagner et porter administrativement certains projets après validation.

⚖️ Étude des projets

Les propositions sont examinées par la commission Vie Sociale. Celle-ci se réunit, en principe, le troisième jeudi de chaque mois lorsqu’un ou plusieurs nouveaux projets ont été déposés. 

Elle étudie notamment :

• l’intérêt collectif du projet,

• sa faisabilité,

• le public visé,

• son budget prévisionnel,

• ses impacts sociaux et environnementaux,

• ainsi que sa cohérence avec les objectifs du BAL VS.

Une attention particulière est portée :

• aux projets favorisant les familles,

• aux rencontres intergénérationnelles,

• aux actions ouvertes largement aux personnels,

• aux démarches écoresponsables,

• ainsi qu’aux projets favorisant la convivialité et le lien social.

📋 Informations demandées

Le dossier de proposition comprend généralement :

• l’identité et les coordonnées du porteur de projet,

• une description détaillée de l’action,

• les objectifs recherchés,

• la date et le lieu prévisionnels,

• le public concerné,

• le budget prévisionnel,

• les modalités de financement envisagées,

• ainsi que les éventuels besoins logistiques ou réglementaires.

Selon la nature du projet, des pièces complémentaires peuvent être demandées.

💰 Financement des projets

Les projets peuvent bénéficier d’un financement partiel ou total dans le cadre du BAL « Vie Sociale » (BAL VS), selon la nature de l’action proposée et les règles applicables.

À titre indicatif :

• certaines actions destinées aux enfants ou à la communication sociale peuvent être financées jusqu’à 100 % ;

• les actions culturelles, sportives, de loisirs, intergénérationnelles ou écoresponsables sont généralement financées dans la limite de 50 % ;

• les modalités de financement dépendent également du public concerné et du budget disponible.

Le niveau de subventionnement est étudié par la commission Vie Sociale au regard :

• du contenu du projet,

• de son intérêt collectif,

• du nombre de participants,

• et des règles applicables au BAL VS.

Les projets doivent également respecter les règles applicables :

• en matière d’assurance,

• d’organisation,

• de sécurité,

• et de non-cumul des financements.

🎄 Arbre de Noël

L’Arbre de Noël constitue une action spécifique du BAL VS destinée aux enfants des personnels relevant du CLAS.

Cette action fait l’objet d’une organisation et d’un financement distincts des autres projets d’initiative locale.

👉 Lien vers la page Arbre de Noël

📬 Proposer un projet

Les propositions de projets d’initiative locale doivent être transmises via le formulaire dédié disponible ci-dessous.

Les demandes sont ensuite étudiées par la commission Vie Sociale, qui pourra contacter le porteur du projet pour obtenir des informations complémentaires si nécessaire.

Il est recommandé d’anticiper les demandes plusieurs semaines avant la date prévue de l’action afin de permettre l’étude du dossier et son éventuelle mise en œuvre.

👉 Accéder au formulaire de proposition de projet